Déposée le 3 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ALGOE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QC QUALITE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGOE domicilié(e) 9 bis route de Champagne - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 885 925 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque QC QUALITE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGOE, Société Anonyme - 9 bis route de Champagne - 69130 - ECULLY - France - SIREN 352885925
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2198236 - Publication au BOPI 2001-05-29
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination n°324040 - Publication au BOPI 2001-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470907 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 19 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550679 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19
Services de conseil, d'aide et d'assistance des entreprises pour le développement et la maîtrise de la qualité des produits et des services dans tous les domaines de la direction et de l'exploitation d'une entreprise, et notamment dans le but d'obtenir la qualité recherchée dans les domaines de la gestion et de la direction des fonctions commerciales, techniques, de la production et des services de fournis à la clientèle. Services de formation de personnel, Tous services relatifs aux bureaux d'étude, services d'études et réalisations de projets pour la maîtrise de la qualité des produits et services
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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